Informations
Mentions légales
Le site RELIANCE est produit et édité par la SAS LA MAISON CAROLE G, Société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros dont le siège social est 101 Rue du Bac, 75007 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 952 967 958 et dont le numéro TVA intra-communautaire est le suivant : FR91 952 967 958. La société peut-être contacter par téléphone au +33(0)237491060 et par mail contact@carolegeraci.com
L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 151 rue O’Connor York St. Ottawa, Ontario K2P 2L8, au Canada. Numéro de téléphone : 1-613-241-2828
1. Protection légale des Contenus du Site
Les Contenus du Site sont susceptibles d'être protégés par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou transformation, intégrale ou partielle, réalisée illégalement et sans le consentement du Vendeur ou de ses ayants droit ou ayants cause constitue une violation des Livres I et III du Code de la propriété intellectuelle et sera susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires pour contrefaçon.
2. Protection contractuelle des Contenus du Site
L'Internaute s'engage contractuellement à l'égard du Vendeur à ne pas utiliser, reproduire ou représenter, de quelque manière que ce soit, les Contenus du Site, qu'ils soient ou non protégés par un droit de propriété intellectuelle, à une autre fin que celle de leur lecture par un robot ou un navigateur. Cette interdiction n'est pas applicable aux robots d'indexation ayant pour seul objet de scanner le contenu du Site aux fins d'indexation.